Droit d'auteur et copyright.

Tous les contenus présents sur ce site, sauf mention contraire, sont la propriété de leurs auteur•rice•s respectif•ve•s et sont, par conséquent, protégés par le droit d’auteur. L’utilisation de ces contenus sans autorisation écrite préalable est interdite et sera plus que probablement poursuivie.

01.

Le droit d’auteur (dans les grandes lignes)

Ce n’est pas de gaieté de cœur que j’aborde le sujet. Croyez-moi, je préférerais vous parler des projets sur lesquels je travaille en ce moment. Cependant, il semble utile de rappeler les us et coutumes en matière de droit d’auteur, sujet souvent méconnu du grand public.

Le droit d'auteur est constitué des prérogatives que la loi reconnaît aux créateurs d’œuvres littéraires et artistiques. Ce droit d’auteur permet aux auteurs de contrôler l’exploitation qui est faite de leur création et d’en protéger l’intégrité.

Le droit d’auteur est un ensemble de règles et prérogatives rassemblés en grande partie dans le livre XI du code de droit économique, intitulé « Propriété intellectuelle ». Si vous avez le temps et que c’est le genre de chose qui vous botte, je vous invite à le lire. Personnellement, je trouve cela indigeste.

Le point super important dans ce fameux livre XI, c’est qu’il vous appartient de veiller à obtenir les autorisations de tous les auteurs dont vous diffusez/reproduisez des œuvres.

02.

« Oui mais y avait pas le © », lol.

Au sujet du droit d’auteur, il y a plus de légendes urbaines qui circulent que de bon sens. Je ne compte plus les fausses bonnes raisons invoquées par les contrefacteurs que je prends la main dans le sac.

Cela reste vrai, même s’il ne faut pas payer pour y avoir accès ou s’il n’y pas de mention de « copyright », ni de nom d’auteur.

La plus répandue est qu’il faut affubler nos œuvres d’un watermark, une mention précisant le nom de l’auteur•rice et que la photo n’est pas libre de droit. Non, non et non ! Non seulement, c’est moche, mais en plus c’est inutile. Le droit d’auteur étant automatique, les œuvres sont protégées de facto. Et puis c’est super facile à retirer.

Nous n’avons jamais eu un accès aussi facile à l’information qu’à notre époque. Ne pas être informé n’est plus une fatalité, c’est devenu un choix. De nombreux cabinets d’avocats, juristes, sociétés de gestion de droit d’auteur publient pléthores d’articles sur le sujet : « Que faut-il savoir sur le droit d’auteur ? »« Idées fausses sur le droit d’auteur », et j’en passe !

L’UNESCO a même réalisé un document assez complet sur le sujet : L’ABC du droit d’auteur.

03.

Autorisation. Écrite. Préalable.

J’ai commencé cette page par une déclaration qui contient plusieurs informations importantes. Prenons-les dans l’ordre.

Tous les contenus présents sur ce site, sauf mention contraire, sont la propriété de leurs auteur•rice•s respectif•ve•s …

Qu’est-ce que cela veut dire ? C’est simple : toutes nos œuvres — que vous les trouviez directement sur ce blog, sur un autre site qui a (ou non) l’autorisation de reproduire nos contenus, ou sur un moteur de recherche — nous appartiennent. Et ces œuvres sont donc protégées par le droit d’auteur.

L’utilisation de ces contenus sans autorisation écrite préalable est interdite …

Ici, rien de bien compliqué à comprendre. Puisque les œuvres dont on parle (les nôtres) nous appartiennent et sont protégées par le droit d’auteur, si vous voulez utiliser l’une de ces œuvres vous devez nous en demander l’autorisation ! Et pour être tout à fait complet, cette demande d’autorisation doit être préalable à l’utilisation.

Ça peut paraître logique mais il arrive que dans « l’excitation du moment », certaines personnes décident de reproduire une œuvre et d’en demander l’autorisation après. Ce qui n’est pas très correct. Le mal est fait : que nous soyons d’accord ou non, une de nos œuvres a été reproduite, et tant que l’on ne peut pas voyager dans le temps, on ne pourra rien y faire.

Après, vous en faites ce que vous voulez mais… Toute demande d’autorisation a posteriori sera refusée.

… et sera plus que probablement poursuivie.

Comme je le disais plus haut, le droit d’auteur fait partie du code civil. Toute infraction au droit d’auteur est par conséquent une infraction au code civil (CQFD quoi).

À force d’être victimes de ce genre d’infractions, encore, et encore, et encore, nous sommes tou•te•s devenu•e•s membres de la SOFAM.

La SOFAM gère et protège les droits intellectuels de ses membres avec un panel de conseils et actions allant de la réclamation des droits (définis sur base du tarif SOFAM, majoré en cas d’infraction bien sûr), à la citation en justice.

En d’autres termes, nous ne sommes pas seul•e•s pour nous défendre des violations de nos droits d’auteur.

04.

Pourquoi tout ça ?

Parce que si Confucius a dit « choisis un travail que tu aimes et tu n’auras pas à travailler un seul jour de ta vie », créer du contenu de qualité n’en reste pas moins un travail ; notre travail (même si on l’aime bien ce travail). Et pour faire ce travail correctement, ça demande un investissement important en temps et en matériel.

Et on est d’accord sur le fait que tout travail mérite salaire, n’est-ce pas ?

Votre boulanger vous laisse-t-il manger son pain gratuitement ? Que pensez-vous qu’il dirait si vous preniez son pain sans payer et que vous le présentiez à ses clients comme le pain que vous avez fait ? Je crois qu’il n’approuverait pas.

C’est exactement la même chose quand quelqu’un utilise une de nos photos sans autorisation ni attribution. Voilà pourquoi nous sommes ici à parler du droit d’auteur depuis 5 minutes.

S’il vous reste des questions à ce sujet, je vous invite vraiment (oui, vraiment) à nous contacter afin d’en discuter (après il sera peut-être trop tard).